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Il est obligatoire d’adopter un règlement de travail (RT) dès l’engagement du premier salarié. Par contre, il ne faut pas confondre le RT et le règlement d’ordre Intérieur (ROI), qui lui, n’est pas obligatoire.

Le ROI est un complément des statuts, qui permet d’affiner le fonctionnement de la structure, et de sa gouvernance. Les domaines d’activités des structures (ASBL, AISBL, coopératives, …) et leurs modes de fonctionnement étant très variés, La Boutique de Gestion n’est pas en mesure de vous fournir un modèle de ROI. Cependant, vous pouvez consulter la “note sur le règlement d’ordre intérieur” disponible dans les documents utiles. Par ailleurs, n’hésitez pas à contacter le service conseil pour un accompagnement personnalisé.

Le RT décrit les droits et obligations des travailleurs et de l’employeur en termes d’horaire, de vacances, de rémunération, etc…
Pour élaborer ce document, La Boutique de Gestion vous propose un modèle ainsi qu’une note expliquant la procédure d’adoption, disponible dans les documents utiles, qui vous permettent de réaliser les démarches en toute autonomie.
Par ailleurs, vous pouvez également solliciter un accompagnement personnalisé par l’équipe conseil afin de vous guider pas à pas dans ce travail, ou afin de relire votre projet de RT.

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